La XVe Assemblée nationale ouvrira sa 3e session le 23 mai

La XVe Assemblée nationale inaugurera sa 3e session le 23 mai à Hanoi, appelée à examiner et à voter cinq projets de loi et trois projets de résolution et à se prononcer sur six autres projets de loi, a annoncé vendredi 20 mai à la presse le vice-président du Bureau de l’Assemblée nationale Vu Minh Tuân.

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Les députés devront examiner et adopter la Loi sur la police mobile, la Loi sur le cinéma (modifiée), la Loi sur les activités d’assurance (modifiée), la Loi sur l’émulation et la récompense (modifiée), la Loi modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi sur la propriété intellectuelle.

La conférence de presse à Hanoi le 20 mai.

Ils en feront de même avec la Résolution sur le pilotage du modèle d’organisation des activités de travail, d’orientation professionnelle et de formation professionnelle pour les détenus en dehors des établissements pénitentiaires ; la Résolution sur le programme de construction des lois et des ordonnances pour 2023, ajustant le programme de construction des lois et des ordonnances pour 2022 ; la Résolution sur le pilotage de certains mécanismes et politiques spécifiques pour le développement de la province de Khanh Hoa.

Les députés devront également se pencher et donner leurs avis sur la Loi sur le pétrole (modifiée), la Loi sur la prévention et la lutte contre la violence domestique (modifiée), la Loi sur l’inspection (modifiée), la Loi sur la mise en œuvre de la démocratie à la base, la Loi modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi sur les radiofréquences, et la Loi sur l’examen et le traitement médicaux (modifiée).

En outre, l’Assemblée nationale passera une bonne partie de son temps à examiner les questions socio-économiques, le budget de l’État, la surveillance et d’autres questions importantes. Elle exercera sa surveillance suprême de l’application des politiques et des lois sur le travail de planification depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur la planification, le 1er janvier 2019 ; examiner et adopter les résolutions sur le programme de surveillance et créer ses missions de surveillance thématique pour 2023.

L’Assemblée nationale organisera également une séance de questions-réponses de deux jours et demi au cours de laquelle un vice-Premier ministre et les ministres et chefs des branches monteront au créneau pour répondre aux interpellations des députés.

VNA/CVN

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